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ARRETE_DM_20250194
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/11/2025
Arrêté portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_VD_20250329
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2025
Arrêté relatif à l'interdiction dite de vente "à la sauvette"
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_DM_20250196_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/11/2025
ANNEXES - MAR 20250196
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250196_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/11/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250196
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250196
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/11/2025
Arrêté autorisant les établissements de la SCI Langevin, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole
Environnement;Environnement
ARRETE_VD_20250328
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/11/2025
Autorisation de fermeture tardive pour le Darcy Comédie
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_VD_20250327
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/11/2025
Autorisation de fermeture tardive pour le Shooter's
Tranquillité publique;Tranquillité publique
ARRETE_VD_20250326
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/11/2025
Autorisation de fermeture tardive pour le SARL Atlantide
Tranquillité publique;Tranquillité publique
VDAR_DREP_2025-134
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/11/2025
Arrêté Bd Paul Doumer - hommage aux morts pour la France de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie - 5 décembre 2025
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
MAR_20250195
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2025
convocation et ordre du jour de la séance du Bureau métropolitain du 20 novembre 2025
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20250193
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2025
Arrêté autorisant l'établissement de valorisation énergétique de déchets urbains et DASRI de Dijon métropole à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans son réseau public d'assainissement
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250192
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2025
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 470 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250191
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2025
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 500 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250190
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2025
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 3 000 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20250324
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/11/2025
Ouverture au public du Mustard Hotel
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_VD_20250323
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/11/2025
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 787 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20250322
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/11/2025
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 309 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20250321
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/11/2025
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 530 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20250320
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/11/2025
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 050 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20250319
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/11/2025
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 150 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6322) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11562)

Année

Effacer () 2025 (3187) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1695) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2350) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2152) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1090) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (552) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (602) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3351)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5160)