DELIB_VD2018_12_17_011A_20181217.pdf
Délibération | Ville de Dijon | 17/12/2018
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_034A_20180326
Délibération | Ville de Dijon | 26/03/2018
ANNEXES - Dispositif « Bien vivre dans son logement – Maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie » - avenant n°1 à la convention partenariale du 21 avril 2017
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2018_11_26_002A_20181126
Délibération | Ville de Dijon | 26/11/2018
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2018
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_09_24_009_20180924
Délibération | Ville de Dijon | 24/09/2018
Albert 1er - Création d'une liaison douce entre la gare de Dijon et le Jardin de l'Arquebuse - Convention relative aux travaux et mise à disposition d'emprises foncières au profit de Dijon Métropole
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_DM2018_11_15_001_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Grand Dijon Habitat : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_001A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Grand Dijon Habitat : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_002_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - HABELLIS : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_002A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - HABELLIS : demande de subvention au titre de la programmation 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_004_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - CDC Habitat : réaménagement des emprunts par la Caisse des Dépôts - réitération de garantie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_004A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - CDC Habitat : réaménagement des emprunts par la Caisse des Dépôts - réitération de garantie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_005_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat : acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés "Cité de la Gastronomie" (bâtiment B, îlot 2), 3 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_005A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat : acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés "Cité de la Gastronomie" (bâtiment B, îlot 2), 3 rue du Faubourg Raines à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_007_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS : acquisition en VEFA de 19 logements (13 PLUS, 6 PLAi) situés "Reflets Mansart" 22 boulevard des Allobroges à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_009_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : construction de 66 logements (45 PLUS, 21 PLAi) situés 16 rue Saint-Vincent de Paul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_009A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : construction de 66 logements (45 PLUS, 21 PLAi) situés 16 rue Saint-Vincent de Paul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_011A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat : éco-réhabilitation BBC de 46 logements "Résidence Saint-Bernard" 7D et 7E rue Majnoni d'Intignano à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_012A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2018 - Second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_013A_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
ANNEXES - Dijon - Ilot Jean Jaurès - Acquisition de propriétés
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_15_014_20181115
Délibération | Dijon Métropole | 15/11/2018
Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME